HONORER ET TRANSMETTRE
l’héritage spirituel et tangible du Québec
Ces dernières années, nous avons vu de nombreuses communautés religieuses confrontées à de grands défis pour vendre ou léguer leur patrimoine, dans l’espoir que leur mission de charité ainsi que la vocation spirituelle des lieux puissent se survivre.
Si certains organismes s’engagent à transmettre les valeurs chrétiennes à travers l’action sociale, peu sont en mesure de prolonger la dimension spirituelle.
Certaines communautés se sont trouvées contraintes par le nouveau droit de préemption ou encore par des moratoires restreignant la vente ou la transmission de leurs lieux.
Afin de leur rendre hommage et par souci de préserver leur héritage spirituel au Québec, nous croyons essentiel de proposer un modèle capable de sécuriser leur mission à long terme, tout en gardant une capacité d’adaptation pour l’avenir.
Représentation de saint François d’Assise au monastère de Saint-Damien où, il y a 800 ans (1225), il composa le Cantique des créatures qui s’ouvre sur les mots : Loué sois-tu, « Laudato Si’ ».
@crédit photo - S.Frigault
Le Collectif le MonasTerre est un organisme de bienfaisance reconnu, habilité à émettre des reçus fiscaux. Le modèle actuellement à l’étude vise à créer également une fiducie d’utilité sociale (FUS).
Cette fiducie serait conçue pour s’articuler harmonieusement avec l’organisme de bienfaisance du même nom.
La FUS permet de préserver à perpétuité la vocation du fonds de terre, plutôt que de le voir vendu à un tiers pouvant avoir d’autres intentions.
La fiducie d’utilité sociale
ANCRER LA MISSION DANS LA TERRE POUR TOUJOURS
Pour que les lieu porteur de foi et d’histoire restent au service de l’humain et de la transmission des valeurs essentielles.
Protéger la terre
Nous sommes à développer un modèle hybride adapté à notre mission en collaboration avec Protec-Terre, un organisme de bienfaisance qui accompagne depuis plus de 20 ans les propriétaires agricoles dans la protection de la vocation de leur terre grâce aux fiducies d’utilité sociale agroécologiques (FUS-A).
La polyvalence de Protec-Terre, qui dispose d’une équipe d’intervenants spécialisés et de collaborateurs experts externes (juristes, fiscalistes), permet d’adapter le modèle aux différentes situations.
Déposer une terre dans une FUS, c’est en faire un patrimoine d’affectation soustrait au marché spéculatif. La terre ne peut plus être détournée de sa vocation. Les bâtiments construits sur le fonds de terre, devenu une FUS, pourraient alors être vendus à un organisme de bienfaisance tel que le Collectif le MonasTerre, qui en deviendrait le « propriétaire superficiaire ». Ce statut lui assurerait à la fois une flexibilité organisationnelle et une garantie quant à la mission perpétuelle du terrain.
Il n’existe toutefois pas de modèle unique. Chaque situation mérite d’être étudiée au cas par cas pour optimiser la structure ou combiner les approches existantes.